Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTRE TOIT ET BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENTRE TOIT ET BOIS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTRE TOIT ET BOIS domicilié(e) Chemin de lalane, route de l'aérodrome - 31370 - SABONNERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 888 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTRE TOIT ET BOIS, M. Ludovic SEVERAN domicilié(e) Chemin de LALANE, route de l'aérodrome - 31370 - SABONNERES - France.
La marque ENTRE TOIT ET BOIS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218036.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE TOIT ET BOIS. arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.
ENTRE TOIT ET BOIS, SAS - Chemin de lalane, route de l'aérodrome - 31370 - SABONNERES - France - SIREN 813888500
ENTRE TOIT ET BOIS, M. Ludovic SEVERAN - Chemin de LALANE, route de l'aérodrome - 31370 - SABONNERES - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.
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