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Marques déposées par Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes
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éCume médiathèque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

éCume médiathèque
Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
4663151
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
éCume médiathèque de Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes

Présentation de la marque éCume médiathèque

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éCume médiathèque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes domicilié(e) Rue du 19 mars 1962 - 38550 - Saint-Maurice-l'Exil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis CHARVET domicilié(e) Rue du 19 mars 1962 - 38550 - Saint-Maurice-l'Exil - France.

La marque éCume médiathèque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663151.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éCume médiathèque arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE BIEVRE ET RHÔNE COMMUNAUTE DE COMMUNES


Entre Bièvre et Rhône Communauté de Communes - Rue du 19 mars 1962 - 38550 - Saint-Maurice-l'Exil - France


Monsieur Francis CHARVET - Rue du 19 mars 1962 - 38550 - Saint-Maurice-l'Exil - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sérigraphie.