Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE (E.S.A.)
Entraide Scolaire Amicale (E.S.A), Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
99796673
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2019

Présentation de la marque ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE (E.S.A.)

Déposée le 10 juin 1999 par l'association loi 1901 Entraide Scolaire Amicale (E.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE (E.S.A.) »

Le déposant est l'association loi 1901 Entraide Scolaire Amicale (E.S.A domicilié(e) 15 Passage Ramey - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 239 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entraide Scolaire Amicale, Jouanin Delphine domicilié(e) 93 rue Duhesme - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE (E.S.A.) est expirée depuis le 10 juin 2019.


Entraide Scolaire Amicale (E.S.A), Association déclarée loi 1901 - 15 Passage Ramey - 75018 - PARIS - France - SIREN 424239739


Entraide Scolaire Amicale, Jouanin Delphine - 93 rue Duhesme - 75018 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410660 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

Imprimés - journaux - papier - papeterie - produits de l'imprimerie - affiches. Publicité. Edition du bulletin de liaison - éducation - formation. Aide scolaire au domicile des enfants, une fois par semaine, par des bénévoles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.