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Marques déposées par l'association loi 1901 ENTRAIDE MEDICALE INTERNATIONALE
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FOLL BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLL BALL
ENTRAIDE MEDICALE INTERNATIONALE (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1395105
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque FOLL BALL

Déposée le 20 février 1987 par l'association loi 1901 ENTRAIDE MEDICALE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOLL BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ENTRAIDE MEDICALE INTERNATIONALE domicilié(e) "Les Ombrages" 14, avenue de Creully, CAEN (Calvados). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque FOLL BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLL BALL est expirée depuis le 20 février 1997.


ENTRAIDE MEDICALE INTERNATIONALE (Association selon la loi de 1901) - "Les Ombrages" 14, avenue de Creully, CAEN (Calvados). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements) et plus spécialement des ballons.