Marque expirée - Marque en non vigueur

Entr'Acte
ENTR'ACTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99803032
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2019

Présentation de la marque Entr'Acte

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTR'ACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Entr'Acte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTR'ACTE domicilié(e) 9 rue Jean Mermoz ZAE Saint Guernault - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 877 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Entr'Acte est expirée depuis le 15 juillet 2019.

ENTR'ACTE a également déposé les autres marques suivantes : MIDDAY , RELAIS FRAIS


ENTR'ACTE, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Jean Mermoz ZAE Saint Guernault - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 352877096


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410156 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507574 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572844 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; saucisses ; bifteck haché ; brochettes de viande ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; oeufs ; lait ; produits laitiers, y compris fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pommes de terre, y compris purées, frites, croquettes, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; chocolat ; sucre ; préparations et mélanges faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; petits-pains ; produits de viennoiserie ; biscuits ; gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain, y compris sandwiches, tartines et casse-croûte garnis de préparations sucrées ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; crème caramel ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; ketchup ; sauces à salade ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicoré, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté. Services de snack-bars ; préparation de mets, de casse-croûte, de plats, de repas ; services de traiteurs ; restauration (mets, casse-croûte, plats ou repas), à la place ou à emporter ; restaurants à service rapide et permanent.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.