Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Aventure du Cognac X.O. Secrets et Parfums d'une grande eau de vie
ENTR'ACT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99769465
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque L'Aventure du Cognac X.O. Secrets et Parfums d'une grande eau de vie

Déposée le 18 janvier 1999 par l'association loi 1901 ENTR'ACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'Aventure du Cognac X.O. Secrets et Parfums d'une grande eau de vie »

Le déposant est l'association loi 1901 ENTR'ACT domicilié(e) LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 838 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTR'ACT, Patrick TESSERON domicilié(e) LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Aventure du Cognac X.O. Secrets et Parfums d'une grande eau de vie est expirée depuis le 18 janvier 2019.

ENTR'ACT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTS DU COGNAC , LE COMPTOIR DU COGNAC , ALLIANCES CONTACT , LES ESTIVALES DU COGNAC


ENTR'ACT, Association loi 1901 - LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France - SIREN 421838251


ENTR'ACT, Patrick TESSERON - LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2008 n°2393059 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2008-12-24

– papiers – cartons – produits d'imprimerie – cartes postales. – télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). – expositions et organisation de manifestations spectacles, divertissement ; écomusée – galerie d'expositions de produits et d'articles régionaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.