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Marques déposées par la société ENTIFIC MEDICAL SYSTEMS AB société suédoise
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BAHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAHA
ENTIFIC MEDICAL SYSTEMS AB société suédoise

Numéro de dépôt :
1713523
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque BAHA

Déposée le 20 décembre 1991 par la société ENTIFIC MEDICAL SYSTEMS AB société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENTIFIC MEDICAL SYSTEMS AB société suédoise domicilié(e) P.O. Box 16024 SE-412 21 GÖTEBORG,SUEDE (dossier no 2212101) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2212101) - 75008 - France.

La marque BAHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAHA est expirée depuis le 20 décembre 2011.


ENTIFIC MEDICAL SYSTEMS AB société suédoise - P.O. Box 16024 SE-412 21 GÖTEBORG,SUEDE (dossier no 2212101) - Suède


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2212101) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212101 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342256 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 19 février 2002 - Changement de dénomination n°341417 - Publication au BOPI 2002-02-19

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