Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTFORM
ENTHONE, Inc. Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE aux USA

Numéro de dépôt :
1265759
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014

Présentation de la marque ARTFORM

Déposée le 19 mars 1984 par la société ENTHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENTHONE domicilié(e) 350 Frontage Road West Haven,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2260880) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2260880) - 92593 - France.

La marque ARTFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTFORM est expirée depuis le 19 mars 2014.

ENTHONE a également déposé les autres marques suivantes : ENDOX , ENPLATE , EVABRITE , ENBOND , ENTHO-PHOS , ENTHOBRITE , ENTHOX , ENSTRIP , ENTHOL , ZINCROLYTE


ENTHONE, Inc. Société constituée et organisée sous les lois de l'Etat du DELAWARE aux USA - 350 Frontage Road West Haven,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2260880) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2260880) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260880 - Publication au BOPI 2004-03-15

Renouvellement sans limitation n°2031029 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°391655 - Publication au BOPI 2004-03-15

Appareils électrolytiques, appareils de revêtement électrolytique, appareils à courant électrique et ordinateurs destinés à être utilés avec des produits, pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour tous les produits précités; programmes informatiques, bandes, disques, fils et filaments, tous ces produits étant utilisés pour le support ou l'enregistrement du son, des images ou d'autres données et étant destinés à être utilisés dans les ordinateurs ou les appareils de commande comme précité.