Déposée le 24 mai 1985 par la société étrangère ENTERPRISE OIL PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENTERPRISE OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ENTERPRISE OIL PLC domicilié(e) Grand Buildings, Trafalgar Square LONDRES WC2N 5EJ,Royaume-Uni (dossier no 2286347) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2286347) - 75008 - France.
La marque ENTERPRISE OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENTERPRISE OIL est expirée depuis le 24 mai 2015.
ENTERPRISE OIL PLC société de droit britannique - Grand Buildings, Trafalgar Square LONDRES WC2N 5EJ,Royaume-Uni (dossier no 2286347) - Royaume-Uni
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2286347) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286347 - Publication au BOPI 2005-04-14
Renouvellement sans limitation n°2047995 - Publication au BOPI 1995-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Produits chimiques destinés à l'industrie et à la recherche scientifique;gaz et produits gazeux;produits chimiques et dérivés de l'huile et du gaz;résines artificielles et synthétiques;alcool;plastiques;substances adhésives;préparations pour économiser les carburants, additifs chimiques pour carburant à moteur;produits pour disperser l'huile et ses dérivés;détergents;substances anti-gel.Huiles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);carburants, graisses, lubrifiants et cires;produits à base d'huile et de gaz;additifs non chimiques pour carburants moteurs. Tous les produits ci-dessus non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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