Marque renouvelée - Marque en vigueur

C CITER
ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1409292
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2027
C CITER de ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Présentation de la marque C CITER

Déposée le 18 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE domicilié(e) 37 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C CITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C CITER arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : C CITER


ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE, Société Anonyme - 37 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 318771995


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339779 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2087388 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572568 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2017 n°2649980 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-26

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709622 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques livres, photographies, papéterie, clichés imprimés de publicités relatifs aux services rendus par une entreprise de tourisme.Publicité, distribution de journaux, de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Impression de travaux publicitaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Services de transport et d'entrepôt.Tous services relatifs à tous modes de location de voitures et camions, bateaux avec ou sans chauffeur.Information concernant les voyages (agences du tourisme et de voyage, réservation de place).Hôtellerie, restauration.Accompagnement en société. Réservation de places, chambres d'hôtel pour voyageurs, location de personnel, service de restaurants, bars, cafés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.