Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009
ENTERCOOP, SARL

Numéro de dépôt :
3795885
Date de dépôt :
08/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2021
CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 de ENTERCOOP

Présentation de la marque CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009

Déposée le 8 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 294 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France.

La marque CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 est expirée depuis le 8 janvier 2021.

ENTERCOOP a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE L'HEYRISSON , MR MARQUIS DE ROQUEBLANQUE , COMTE DE BLANQUINE , CHEVALIER DE LA GARDE , B Duc de Beauvallon , DUC DE TERRADON , DUC de ROQUEBRUNE , L'HOSONA , SIEUR de Belle Grappe , SEIGNEUR DE Martegoutte


ENTERCOOP, SARL - 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France - SIREN 505294579


ENTERCOOP - 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562142 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Extraits ou essences alcooliques.