Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMONIE
ENTERCOOP, SARL

Numéro de dépôt :
3787812
Date de dépôt :
05/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020
ARMONIE de ENTERCOOP

Présentation de la marque ARMONIE

Déposée le 5 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 294 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERCOOP domicilié(e) 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France.

La marque ARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMONIE est expirée depuis le 5 décembre 2020.

ENTERCOOP a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE L'HEYRISSON , MR MARQUIS DE ROQUEBLANQUE , COMTE DE BLANQUINE , CHEVALIER DE LA GARDE , B Duc de Beauvallon , DUC DE TERRADON , DUC de ROQUEBRUNE , CUVÉE Antoine de CAZENOVES 2009 , L'HOSONA , SIEUR de Belle Grappe


ENTERCOOP, SARL - 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France - SIREN 505294579


ENTERCOOP - 6 CHATEAU L HEYRISSON - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595761 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'IGP Mediterranée spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.