Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE SEDUCTION
ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1614459
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque LITERIE SEDUCTION

Déposée le 4 septembre 1990 par ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.), domicilié(e) 175 RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France.

La marque LITERIE SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE SEDUCTION est expirée depuis le 4 septembre 2000.

ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : SALONS SEDUCTION , CUISINES SEDUCTION , AMIPED


ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.) - 175 RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Meubles en tous genres.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques