Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES SEDUCTION
ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1614461
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque CUISINES SEDUCTION

Déposée le 4 septembre 1990 par ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINES SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.), domicilié(e) 175 RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France.

La marque CUISINES SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES SEDUCTION est expirée depuis le 4 septembre 2000.

ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : SALONS SEDUCTION , LITERIE SEDUCTION , AMIPED


ENTENTE RHONE ALPES MEUBLES (G.I.E.) - 175 RN 6, 69720 ST BONNET DE MURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Meubles en tous genres.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques