Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS
ENTENTE ORLEANAISE LOIRET, SEMSL

Numéro de dépôt :
3762378
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2020
ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS de ENTENTE ORLEANAISE LOIRET

Présentation de la marque ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS

Déposée par voie électronique le 27 août 2010 par la société ENTENTE ORLEANAISE LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société ENTENTE ORLEANAISE LOIRET domicilié(e) 14 BIS RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 770 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTENTE ORLEANAISE LOIRET domicilié(e) 14 BIS RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France.

La marque ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS LOIRET BASKET CREATEUR D EMOTIONS est expirée depuis le 27 août 2020.

ENTENTE ORLEANAISE LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : EO ENTENTE ORLEANAISE LOIRET Créateur d'émotions


ENTENTE ORLEANAISE LOIRET, SEMSL - 14 BIS RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 393770466


ENTENTE ORLEANAISE LOIRET - 14 BIS RUE EUGENE VIGNAT - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.