Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIS
ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A.) S.A.

Numéro de dépôt :
1014498
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIS

Déposée le 5 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A domicilié(e) 69, Avenue Danièle Casanova 94200 IVRY/SEINE. - France.

La marque CIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CIS est expirée depuis le 5 novembre 1986.

ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : SUPER - SALONS , (Marque figurative) , CLUB CUISINE MEUBLENA


ENTENTE NATIONALE DE L'AMEUBLEMENT (E.N.A.) S.A. - 69, Avenue Danièle Casanova 94200 IVRY/SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.