Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON'HEURE
ENTENTE LAITIERE DU CENTRE-OUEST (ELCO) Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1531178
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/1999
BON\'HEURE de ENTENTE LAITIERE DU CENTRE-OUEST (ELCO) Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque BON'HEURE

Déposée le 10 mai 1989 par ENTENTE LAITIERE DU CENTRE-OUEST (ELCO) Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BON'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTENTE LAITIERE DU CENTRE-OUEST (ELCO) Union de Coopératives Agricoles, domicilié(e) 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque BON'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON'HEURE est expirée depuis le 10 mai 1999.


ENTENTE LAITIERE DU CENTRE-OUEST (ELCO) Union de Coopératives Agricoles - 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France


SA POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Lait et Produits laitiers, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices;glaces à rafraîchir;produits agricoles, aliments pour les animaux, bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.