Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial.
Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4094023
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2024
C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l\'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial. de Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes

Présentation de la marque C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial.

Déposée le 7 mai 2014 par la société Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la société Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes domicilié(e) 9 rue Célestin Freinet - 48400 - FLORAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 032 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes, Mme LAGLOIRE Sandrine domicilié(e) 8 place du palais - 48400 - FLORAC - France.

La marque C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&C Les Causses & les Cévennes Paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen inscrit sur la Liste du patrimoine mondial. est expirée depuis le 7 mai 2024.

Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes a également déposé les autres marques suivantes : C&C Les Causses & les Cévennes paysage culturel de l'agro-pastoralisme inscrit sur la Liste du patrimoine mondial


Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes, Etablissement public - 9 rue Célestin Freinet - 48400 - FLORAC - France - SIREN 200032233


Entente Interdépartementale des Causses et des Cévennes, Mme LAGLOIRE Sandrine - 8 place du palais - 48400 - FLORAC - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.