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Marques déposées par l'association loi 1901 Entente Athlétique Bourgogne Montceau
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Athlétisme Bourgogne du Sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

Athlétisme Bourgogne du Sud
Entente Athlétique Bourgogne Montceau Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3592958
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
Athlétisme Bourgogne du Sud de Entente Athlétique Bourgogne Montceau

Présentation de la marque Athlétisme Bourgogne du Sud

Déposée le 4 août 2008 par l'association loi 1901 Entente Athlétique Bourgogne Montceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Athlétisme Bourgogne du Sud »

Le déposant est l'association loi 1901 Entente Athlétique Bourgogne Montceau domicilié(e) 6 Avenue Roger Salengro,71300 MONTCEAU - 71300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 321 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entente Athlétique Bourgogne Montceau domicilié(e) 6 Avenue Roger Salengro,71300 MONTCEAU - 71300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Athlétisme Bourgogne du Sud est expirée depuis le 4 août 2018.


Entente Athlétique Bourgogne Montceau Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 6 Avenue Roger Salengro,71300 MONTCEAU - 71300 - France - SIREN 431321868


Entente Athlétique Bourgogne Montceau - 6 Avenue Roger Salengro,71300 MONTCEAU - 71300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.