Déposée le 28 septembre 2000 par ENTEGRIS et CABINET JOLLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Les déposants sont ENTEGRIS, INC, domicilié(e) (Société de droit américain), 3500 Lyman Boulevard, Chaska, Minnesota 55318 Etats Unis d'Amérique - États-Unis et CABINET JOLLY, domicilié(e) 54 rue de Clichy, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jolly - France.
La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTEGRIS, INC - (Société de droit américain), 3500 Lyman Boulevard, Chaska, Minnesota 55318 Etats Unis d'Amérique - États-Unis
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy, 75009 PARIS - France
Cabinet Jolly - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Machines électriques pour la soudure de tubes et de garnitures en plastique. Objets utilisés dans les laboratoires, dans les industries de traitement pharmaceutique, biotechnologique, alimentaire et chimique et dans les usines de transformation, à savoir : supports pour plaquettes semi-conductrices et substrats et leur poignées, boites de stockage et couvercles pour plaquettes semi-conductrices et substrats, conteneurs de transport et plateaux de manutention pour plaquettes semi-conductrices, substrats et plaques photographiques ; plateaux pour la manutention de composants électroniques ; plaquettes, puces et plaques photographiques semi-conductrices d'identification de matériels à savoir : plaques d'identification à fixations, et plaques d'identification pour plateaux, plateaux de fixation de supports, supports de plaques photographiques, supports réglables, supports pour disques magnétiques de stockage, boites de stockage et enveloppes et conteneurs de transports pour disques magnétiques de stockage ; équipements de laboratoires, à savoir : conteneurs de mesure gradués, coupelles, cuves pour l'entreposage de liquides, sondes à vide, gaines pour jauge, et valve solénoïde ; capteurs à résistance chimique, sondes et câbles de con- nexion, équipement pour la détection de présence ou d'absence de fluides dans des milieux de traitement. Tubes et canalisations en plastique ; connecteurs en plastique et accessoires pour tubes et canalisations, à savoir : raccords, réducteurs, connecteurs mâles, connecteurs en t, coudes, montures pour panneaux, capots, broches, écrous et broches à viroles, accessoires à barbelure, adaptateurs pour tubes et canalisations, connecteurs pour tubes et cylindres, tous ces produits étant à usage industriel. Buses de pulvérisation en plastique, et écrous en plastique, à savoir : vis, écrous ; boulons ; clapets en plastique opérés manuellement, cylindres en plastique pour le stockage et la distribution de produits chimiques, gaines protectrices en plastique pour cylindres de stockage et de distribution de produits chimiques, soupapes en plastique à ressort, et soupapes en plastique opérées pneumatiquement. Appareils pour le lavage et le séchage de supports de disques magnétiques et semi-conducteurs ; boites et conteneurs de transport non métalliques ; conteneurs, supports et plateaux en plastique pour le transfert, le transport et le stockage de plaquettes semi-conductrices, de masques et de disques mémoire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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