Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSEAUX
ENTECH Ingénieurs Conseils, SA

Numéro de dépôt :
3925593
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
AEROSEAUX de ENTECH Ingénieurs Conseils

Présentation de la marque AEROSEAUX

Déposée le 7 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) ENTECH Ingénieurs Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTECH Ingénieurs Conseils domicilié(e) Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 255 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves domicilié(e) Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France.

La marque AEROSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSEAUX est expirée depuis le 7 juin 2022.

ENTECH Ingénieurs Conseils a également déposé les autres marques suivantes : COLIFILTRE , ENTECH Ingénieurs Conseils , LAGUN , LAGUN'R , ENTECH Ingénieurs Conseils , BAKTER , REGULMIXTE


ENTECH Ingénieurs Conseils, SA - Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France - SIREN 422255992


ENTECH Ingénieurs Conseils, M. COPIN Yves - Route des Salins, BP 118 - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils, installations, ouvrages (installations) pour l'épuration des eaux ;

Supervision (direction) de travaux d'ouvrages d'assainissements des eaux usées ;

Service d'assainissement pour l'épuration des eaux ; conseils, informations en matière d'assainissement pour l'épuration des eaux ;

Études de projets techniques dans le domaine du traitement de l'eau et de l'assainissement des eaux usées ; expertise (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques, ingénierie de conception. Ingénierie dans le domaine du traitement de l'eau et de l'assainissement.