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Marques déposées par ENTAV - ITV France
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Géno-Vigne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Géno-Vigne
ENTAV - ITV France, Centre Technique Industriel régi par la loi du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
3669274
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2029
Géno-Vigne de ENTAV - ITV France

Présentation de la marque Géno-Vigne

Déposée le 5 août 2009 par ENTAV - ITV France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Géno-Vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est ENTAV - ITV France, Centre Technique Industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène domicilié(e) Zone Aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Géno-Vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Géno-Vigne arrivera à expiration en date du 5 août 2029.


ENTAV - ITV France, Centre Technique Industriel régi par la loi du 22 juillet 1948 - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


CABINET D'AVOCATS FIDAL, Mme CARRIERE Marie-Hélène - Zone Aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734224 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

Inscription le 21 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785623 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences, fruits frais, plants de vigne, pieds de vigne. Légumes frais, plantes, arbres, plants.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès sur la recherche et l'expérimentation génétique en viticulture et en œnologie ; enseignement, publication de livres, de périodiques, de textes sur les ressources génétiques de la vigne et leur valorisation.

Analyses chimiques et recherches en chimie, analyses et recherches en biologie, en biologie moléculaire et en bactériologie, recherches en génétique, en relation avec la viticulture et l'œnologie ; consultations sur la protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits en viticulture et en œnologie ; recherche, sélection, multiplication et production de plants de vignes.

Services de viticulture et sur les pratiques viticoles ; services de pépiniériste ; services et conseils agricoles aux pépiniéristes viticoles, aux entreprises et aux professionnels dans le secteur viti-vinicole.