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Marques déposées par la société ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948
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Terroir d'innovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terroir d'innovation
ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948

Numéro de dépôt :
3513153
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
Terroir d\'innovation de ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948

Présentation de la marque Terroir d'innovation

Déposée le 12 juillet 2007 par la société ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroir d'innovation »

Le déposant est la société ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948 domicilié(e) 0 Domaine de l'Espiguette,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denizot Anne-Marie ENTAV-ITV France domicilié(e) 12 rue Sainte Anne,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir d'innovation est expirée depuis le 12 juillet 2017.


ENTAV-ITV France (Institut Français de la Vigne et du Vin) Loi de 1948 - 0 Domaine de l'Espiguette,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France - SIREN 775878390


Denizot Anne-Marie ENTAV-ITV France - 12 rue Sainte Anne,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.