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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSYSTEX EUROPE
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ARSENAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARSENAL
ENSYSTEX EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391561
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
ARSENAL de ENSYSTEX EUROPE

Présentation de la marque ARSENAL

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSYSTEX EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSYSTEX EUROPE domicilié(e) 16 avenue de la Forêt - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 333 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENAL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

ENSYSTEX EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : XYLOTHOR , EXTERRA , ARSENAL


ENSYSTEX EUROPE, Société par actions simplifiée - 16 avenue de la Forêt - 33320 - EYSINES - France - SIREN 443333141


IPSIDE, M. STEPHANE MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Préservatifs contre la détérioration du bois ; produits pour la préservation du bois ; produits pour le traitement du bois ; produits pour la conservation du bois ; peintures fongicides et bactéricides ; huiles pour la conservation du bois ; enduits pour le bois (peintures) ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ; mordants pour le bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois.