Marque expirée - Marque en non vigueur

MERI +
ENSUITE INFORMATIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3726681
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2020
MERI + de ENSUITE INFORMATIQUE

Présentation de la marque MERI +

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSUITE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERI + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSUITE INFORMATIQUE domicilié(e) 28 Rue Denis Papin - 91240 - St Michel sur Orge - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 598 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSUITE INFORMATIQUE domicilié(e) 28 Rue Denis Papin - 91240 - St Michel sur Orge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERI + est expirée depuis le 1 avril 2020.

ENSUITE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENSUITE-INFO.


ENSUITE INFORMATIQUE, SAS - 28 Rue Denis Papin - 91240 - St Michel sur Orge - France - SIREN 489598987


ENSUITE INFORMATIQUE - 28 Rue Denis Papin - 91240 - St Michel sur Orge - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536813 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.