Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSUITE-INFO.
Ensuite Informatique SAS

Numéro de dépôt :
3597516
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
ENSUITE-INFO. de Ensuite Informatique

Présentation de la marque ENSUITE-INFO.

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ensuite Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSUITE-INFO. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ensuite Informatique domicilié(e) 28 rue Denis Papin,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 598 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensuite Informatique domicilié(e) 28 Denis Papin,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSUITE-INFO. est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Ensuite Informatique a également déposé les autres marques suivantes : MERI +


Ensuite Informatique SAS - 28 rue Denis Papin,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France - SIREN 489598987


Ensuite Informatique - 28 Denis Papin,91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595122 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595121 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632031 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.