Déposée le 6 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSTO NOVEXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSTO NOVEXIA domicilié(e) 210 Rue Léon Jouhaux - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 056 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENSTO NOVEXIA, Société par actions simplifiée - 210 Rue Léon Jouhaux - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 432056927
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390257 - Publication au BOPI 2004-04-07
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384226 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 7 avril 2004 - Changement de dénomination n°390258 - Publication au BOPI 2004-04-07
Renouvellement sans limitation n°2127638 - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601487 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601486 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689724 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Appareils électriques, redresseurs de courant, chargeurs de batteries, armoires et coffrets d'énergie, armoires de distribution d'électricité, boîtes de branchement, de dérivation, de jonction électrique, armoires d'alimentation tableaux de commandes électriques, commutateurs, interrupteurs, inducteurs, inverseurs, redresseurs réducteurs, bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques, compteurs, disjoncteurs, redresseurs électriques.Eclairage public. Générateurs électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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