Déposée le 8 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSTO INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSTO INDUSTRIE domicilié(e) Route Nationale - 66170 - NEFIACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 919 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque HORVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENSTO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Route Nationale - 66170 - NEFIACH - France - SIREN 327919452
IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 6 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366567 - Publication au BOPI 2003-03-06
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231482 - Publication au BOPI 2002-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°602202 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531629 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29
Colonnes métalliques, descentes murales (tuyaux) métalliques; plinthes métalliques destinées à recevoir des équipements électriques; informatiques, son et image ainsi que des systèmes électroniques de protection.Dispositifs modulaires de distribution d'énergie électrique; appareils électriques et électroniques de distribution d'énergie, de transmission de données, de son et d'image; systèmes électroniques de protection pour lesdits produits; raccordements précâblés filaires et fibre d'optique pour lesdits produits; réglettes modulaires de distribution d'énergie, de transmission de données, de son et d'image, pouvant être équipées de systèmes électroniques de protection; fiches de connexion, socles de connexion, connecteurs, tableaux et boîtiers de connexion pour les réseaux électriques, électroniques, informatiques et téléphoniques; bornes électriques.Colonnes non-métalliques, descentes murales (tuyaux) non- métalliques; plinthes non-métalliques destinées à recevoir des équipements électriques; informatiques, son et image ainsi que des systèmes électroniques de protection
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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