Bulletin des Bibliothèques de France
Présentation de la marque Bulletin des Bibliothèques de France
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par Enssib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulletin des Bibliothèques de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bulletin des Bibliothèques de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulletin des Bibliothèques de France arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.
Enssib a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15