Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bulletin des Bibliothèques de France
Enssib

Numéro de dépôt :
4509337
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
Bulletin des Bibliothèques de France de Enssib

Présentation de la marque Bulletin des Bibliothèques de France

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par Enssib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulletin des Bibliothèques de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Enssib domicilié(e) 17-21 boulevard du 11 novembre 1918 - 69621 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enssib, Monsieur Salyou CISSOKHO domicilié(e) 17-21 boulevard du 11 novembre 1918 - 69621 - Villeurbanne - France.

La marque Bulletin des Bibliothèques de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulletin des Bibliothèques de France arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

Enssib a également déposé les autres marques suivantes : Enssib , EnssibLab , La Boîte à outils , La Numérique , Papiers


Enssib - 17-21 boulevard du 11 novembre 1918 - 69621 - Villeurbanne - France


Enssib, Monsieur Salyou CISSOKHO - 17-21 boulevard du 11 novembre 1918 - 69621 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.