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Marques déposées par la société étrangère ENSIGN RECORDS LIMITED
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ENSIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSIGN
ENSIGN RECORDS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1567777
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque ENSIGN

Déposée le 29 décembre 1989 par la société étrangère ENSIGN RECORDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ENSIGN RECORDS LIMITED domicilié(e) 20 Manchester Square, LONDRES, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2160395) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2160395) - France.

La marque ENSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSIGN est expirée depuis le 29 décembre 2009.

ENSIGN RECORDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ENSIGN


ENSIGN RECORDS LIMITED, société de droit britannique - 20 Manchester Square, LONDRES, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2160395) - Royaume-Uni


THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2160395) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160395 - Publication au BOPI 1999-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, y compris disques et bandes, appareils vidéo d'enregistrement et de reproduction y compris disques et bandes, composants et accessoires de tous ces appareils. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.