Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DES ARTS DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques)

Numéro de dépôt :
1617546
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/1999
SALON DES ARTS DE L\'AIR ET DE L\'ESPACE de ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d\'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques

Présentation de la marque SALON DES ARTS DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Déposée le 29 novembre 1989 par ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SALON DES ARTS DE L'AIR ET DE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques), domicilié(e) Ecole civile, 49 Avenue Léon Blum, 31056 TOULOUSEGALERIE INARD (SARL),71, boulevard Pierre Alard, 31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN INARD, gérant de la S.A.L GALERIE INARD - France.

La marque SALON DES ARTS DE L'AIR ET DE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DES ARTS DE L'AIR ET DE L'ESPACE est expirée depuis le 29 novembre 1999.


ENSICA (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques) - Ecole civile, 49 Avenue Léon Blum, 31056 TOULOUSEGALERIE INARD (SARL),71, boulevard Pierre Alard, 31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRE - France


ALAIN INARD, gérant de la S.A.L GALERIE INARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Exposition d'oeuvres d'art à savoir: tableaux, tapisseries, verreries, céramiques