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Marques déposées par ENSERR
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"CONDUIRE ENSEMBLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CONDUIRE ENSEMBLE"
ENSERR

Numéro de dépôt :
3040012
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque "CONDUIRE ENSEMBLE"

Déposée le 3 juillet 2000 par ENSERR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CONDUIRE ENSEMBLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est ENSERR, domicilié(e) ECOLE NATIONALE DE SECURITE ROUTIERE ET DE RECHERCHES, 122, Rue des Montapins, Groupement d'Intérêt Public, 58000 NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSERR - France.

La marque "CONDUIRE ENSEMBLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CONDUIRE ENSEMBLE" est expirée depuis le 3 juillet 2010.


ENSERR - ECOLE NATIONALE DE SECURITE ROUTIERE ET DE RECHERCHES, 122, Rue des Montapins, Groupement d'Intérêt Public, 58000 NEVERS - France


ENSERR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

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