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Marques déposées par ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME
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FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE
ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME

Numéro de dépôt :
3350992
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2015
FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE de ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME

Présentation de la marque FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE

Déposée le 23 mars 2005 par ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME domicilié(e) 36 rue Massiou, BP 161,17005 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Sophie GUILBOT LEMAÎTRE FENELON-NOTRE-DAME domicilié(e) 36 rue Massiou, BP 161,17005 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17005 - France.

La marque FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENELON NOTRE-DAME LA ROCHELLE est expirée depuis le 23 mars 2015.


ENSEMBLE SCOLAIRE FENELON-NOTRE-DAME - 36 rue Massiou, BP 161,17005 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17005 - France


Madame Anne-Sophie GUILBOT LEMAÎTRE FENELON-NOTRE-DAME - 36 rue Massiou, BP 161,17005 LA ROCHELLE Cedex 1 - 17005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Education – formation. Ecole. Collège. Lycée. Centre de formation. Formation au brevet de technicien supérieur.