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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble pour un avenir nouveau
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1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE
Ensemble pour un avenir nouveau (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
98711612
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque 1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE

Déposée le 5 janvier 1998 par l'association loi 1901 Ensemble pour un avenir nouveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble pour un avenir nouveau domicilié(e) 176 Bd de Charonne, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ensemble pour un avenir nouveau - France.

La marque 1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1998, CE N'EST PAS SEULEMENT LA COUPE DU MONDE, C'EST AUSSI LE 150e ANNIVERSAIRE DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE EN FRANCE est expirée depuis le 5 janvier 2008.


Ensemble pour un avenir nouveau (Association loi 1901) - 176 Bd de Charonne, 75020 Paris - France


Association Ensemble pour un avenir nouveau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Vêtements Affiches. Cartes postales Produits de l'imprimerie, livres, revues. Disques optiques compacts. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Edition de livres, de revues, production de spectacle, de films, location de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences progrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.