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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble Polyphonique de Perpignan
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EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN
Ensemble Polyphonique de Perpignan - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94547999
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN

Déposée le 5 décembre 1994 par l'association loi 1901 Ensemble Polyphonique de Perpignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble Polyphonique de Perpignan domicilié(e) Forum Saint Martin, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensemble Polyphonique de Perpignan Conservatoire National de Musique - France.

La marque EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPP ENSEMBLE POLYPHONIQUE PERPIGNAN est expirée depuis le 5 décembre 2004.


Ensemble Polyphonique de Perpignan - Association Loi 1901 - Forum Saint Martin, 66000 PERPIGNAN - France


Ensemble Polyphonique de Perpignan Conservatoire National de Musique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Activités Culturelles