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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble intercontemporain
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accents online
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

accents online
Ensemble intercontemporain, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3770129
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
accents online de Ensemble intercontemporain

Présentation de la marque accents online

Déposée le 27 septembre 2010 par l'association loi 1901 Ensemble intercontemporain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « accents online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble intercontemporain domicilié(e) 223 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensemble intercontemporain domicilié(e) 223 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

La marque accents online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accents online est expirée depuis le 27 septembre 2020.

Ensemble intercontemporain a également déposé les autres marques suivantes : EN MODE


Ensemble intercontemporain, association loi 1901 - 223 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France - SIREN 306664863


Ensemble intercontemporain - 223 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.