Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE
ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE PICARDIE (Association Loi 1901), M.C.A.-B.P. 0631, Place Léon Gontier, 80006 AMIENS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1327452
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
07/06/1995
LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE de ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE PICARDIE M.C.A.-B.P. 0631

Présentation de la marque LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE

Déposée le 7 juin 1985 par l'association loi 1901 ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE PICARDIE M.C.A.-B.P. 0631 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE PICARDIE M.C.A.-B.P. 0631 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeannine AUCHART - France.

La marque LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SINFONIETTA ORCHESTRE REGIONAL DE PICARDIE est expirée depuis le 7 juin 1995.


ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE PICARDIE (Association Loi 1901), M.C.A.-B.P. 0631, Place Léon Gontier, 80006 AMIENS CEDEX. - France


Madame Jeannine AUCHART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Orchestre Régional de Picardie