LA FETE DES VENTS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Présentation de la marque LA FETE DES VENTS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par ENSEMBLE HARMONIQUE DE SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FETE DES VENTS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FETE DES VENTS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES VENTS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE est expirée depuis le 6 août 2023.
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48