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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS
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OPTOASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTOASSUR
ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS, (SOCIETE ANONYME), Tour Pleyel

Numéro de dépôt :
3135441
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
OPTOASSUR de ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS

Présentation de la marque OPTOASSUR

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTOASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS domicilié(e) 153, Bd Anatole France, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 663 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque OPTOASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOASSUR est expirée depuis le 6 décembre 2011.

ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS a également déposé les autres marques suivantes : PRÉVIPARAMED , AGIA , BIORHONE ASSURANCES , REPROFILAGE , PHARMARHONE ASSURANCES , ASSINCO PARTENAIRE , ASSURBAG , PRÉVIPLURI , PRÉVIODONT , COMPLEO


ENSEMBLE DE PARTICIPATIONS DANS DES ACTIVITES DE SERVICES - ESPAS, (SOCIETE ANONYME), Tour Pleyel - 153, Bd Anatole France, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 353663545


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425817 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 27 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491931 - Publication au BOPI 2009-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Assurances.