Marque enregistrée - Marque en non vigueur

48 HEURES CONTRE LE SIDA
ENSEMBLE CONTRE LE SIDA ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3259069
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
48 HEURES CONTRE LE SIDA de ENSEMBLE CONTRE LE SIDA

Présentation de la marque 48 HEURES CONTRE LE SIDA

Déposée le 19 novembre 2003 par l'association loi 1901 ENSEMBLE CONTRE LE SIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 48 HEURES CONTRE LE SIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE CONTRE LE SIDA domicilié(e) 228 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 945 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONTRE LE SIDA domicilié(e) 228 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque 48 HEURES CONTRE LE SIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48 HEURES CONTRE LE SIDA est expirée depuis le 19 novembre 2013.

ENSEMBLE CONTRE LE SIDA a également déposé les autres marques suivantes : 48 heures contre le SIDA , ENSEMBLE CONTRE LE SIDA , ENSEMBLE CONTRE LE SIDA ECS


ENSEMBLE CONTRE LE SIDA ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 228 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 398945543


ENSEMBLE CONTRE LE SIDA - 228 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Emission télévisée. Education. Information médicale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.