Déposée le 5 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOONY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL domicilié(e) 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France.
La marque TOONY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENSEMBLE CONSEIL S.A. - 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France
ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Publicité Préparations faites de céréales, pain pâtisseries, confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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