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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL
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SOFT SOLVING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT SOLVING
ENSEMBLE CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
96636780
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque SOFT SOLVING

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFT SOLVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL domicilié(e) 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France.

La marque SOFT SOLVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT SOLVING est expirée depuis le 29 juillet 2006.

ENSEMBLE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TIRELIRE SURPRISE , LA SEMAINE DE BEBE , AFFAIRES DE GOUT , SEMAINE DE LA FEMME , SALES TIME , HITS 95 , DANCE 95 , OSCAR DE LA SECURITE , ARTS PLASTIC , BANC'AUTO


ENSEMBLE CONSEIL S.A. - 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France


ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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