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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL
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SALES TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALES TIME
ENSEMBLE CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
95568045
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque SALES TIME

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALES TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL domicilié(e) 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France.

La marque SALES TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALES TIME est expirée depuis le 14 avril 2005.

ENSEMBLE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TIRELIRE SURPRISE , LA SEMAINE DE BEBE , AFFAIRES DE GOUT , SEMAINE DE LA FEMME , HITS 95 , DANCE 95 , OSCAR DE LA SECURITE , SOFT SOLVING , ARTS PLASTIC , BANC'AUTO


ENSEMBLE CONSEIL S.A. - 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France


ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD, (Agence Conseil en Publicité) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

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