Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LOTO DU SIECLE
ENSEMBLE CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
96612343
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque LE LOTO DU SIECLE

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LOTO DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL domicilié(e) 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD - France.

La marque LE LOTO DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOTO DU SIECLE est expirée depuis le 21 février 2006.

ENSEMBLE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TIRELIRE SURPRISE , LA SEMAINE DE BEBE , AFFAIRES DE GOUT , SEMAINE DE LA FEMME , SALES TIME , HITS 95 , DANCE 95 , OSCAR DE LA SECURITE , SOFT SOLVING , ARTS PLASTIC


ENSEMBLE CONSEIL S.A. - 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France


ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Publicité Loteries Organisation de concours en matière de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.