Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL
/
AFFAIRES DE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFAIRES DE GOUT
ENSEMBLE CONSEIL S.A.

Numéro de dépôt :
95559816
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque AFFAIRES DE GOUT

Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFAIRES DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENSEMBLE CONSEIL domicilié(e) 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD (Agence Conseil en Publicité) - France.

La marque AFFAIRES DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFAIRES DE GOUT est expirée depuis le 21 février 2005.

ENSEMBLE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TIRELIRE SURPRISE , LA SEMAINE DE BEBE , SEMAINE DE LA FEMME , SALES TIME , HITS 95 , DANCE 95 , OSCAR DE LA SECURITE , SOFT SOLVING , ARTS PLASTIC , BANC'AUTO


ENSEMBLE CONSEIL S.A. - 20, rue Troyon, 92316 SEVRES CEDEX - France


ENSEMBLE CONSEIL Mr Christian DENORD (Agence Conseil en Publicité) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Publicité