Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE CHARLES FAVART CHOEUR DE L'OPERA-COMIQUE DE PARIS
ENSEMBLE CHARLES FAVART (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
97679823
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque ENSEMBLE CHARLES FAVART CHOEUR DE L'OPERA-COMIQUE DE PARIS

Déposée le 26 mai 1997 par l'association loi 1901 ENSEMBLE CHARLES FAVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE CHARLES FAVART CHOEUR DE L'OPERA-COMIQUE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE CHARLES FAVART domicilié(e) 67 Rue du Colonel de Rochebrune, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE CHARLES FAVART - France.

La marque ENSEMBLE CHARLES FAVART CHOEUR DE L'OPERA-COMIQUE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE CHARLES FAVART CHOEUR DE L'OPERA-COMIQUE DE PARIS est expirée depuis le 26 mai 2007.


ENSEMBLE CHARLES FAVART (Association Loi de 1901) - 67 Rue du Colonel de Rochebrune, 92500 RUEIL MALMAISON - France


ENSEMBLE CHARLES FAVART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Organisation de Concours Organisation de Concerts et de spectacles Réservation de places pour les spectacles Edition de Livres et de Revues Disques Acoustiques Disques et Bandes Vidéo Bandes Magnétiques Film

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.