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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble Cappella Mediterranea
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CAPPELLA MEDITERRANEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPPELLA MEDITERRANEA
Ensemble Cappella Mediterranea, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3881892
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
CAPPELLA MEDITERRANEA de Ensemble Cappella Mediterranea

Présentation de la marque CAPPELLA MEDITERRANEA

Déposée le 15 décembre 2011 par l'association loi 1901 Ensemble Cappella Mediterranea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPPELLA MEDITERRANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble Cappella Mediterranea domicilié(e) C/o CCR d'Ambronay, Place Thollon, BP3 - 01500 - Ambronay - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 236 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensemble Cappella Mediterranea, Mlle Anne-Sophie MONTAGNE domicilié(e) C/o CCR d'Ambronay, Place Thollon, BP3 - 01500 - Ambronay - France.

La marque CAPPELLA MEDITERRANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPPELLA MEDITERRANEA est expirée depuis le 15 décembre 2021.

Ensemble Cappella Mediterranea a également déposé les autres marques suivantes : Leonardo García Alarcón


Ensemble Cappella Mediterranea, Association loi 1901 - C/o CCR d'Ambronay, Place Thollon, BP3 - 01500 - Ambronay - France - SIREN 528236391


Ensemble Cappella Mediterranea, Mlle Anne-Sophie MONTAGNE - C/o CCR d'Ambronay, Place Thollon, BP3 - 01500 - Ambronay - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.