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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse
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Festival "Passe ton BACH d'abord!"
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival "Passe ton BACH d'abord!"
Ensemble Baroque de Toulouse, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3666950
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2019
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Présentation de la marque Festival "Passe ton BACH d'abord!"

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival "Passe ton BACH d'abord!" »

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse domicilié(e) 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensemble Baroque de Toulouse domicilié(e) 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival "Passe ton BACH d'abord!" est expirée depuis le 27 juillet 2019.

Ensemble Baroque de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : Cantates sans filet


Ensemble Baroque de Toulouse, Association loi 1901 - 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France


Ensemble Baroque de Toulouse - 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Activités sportives et culturelles.