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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse
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Cantates sans filet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cantates sans filet
Ensemble Baroque de Toulouse, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3759460
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
Cantates sans filet de Ensemble Baroque de Toulouse

Présentation de la marque Cantates sans filet

Déposée le 6 août 2010 par l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cantates sans filet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble Baroque de Toulouse domicilié(e) 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 079 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ensemble Baroque de Toulouse domicilié(e) 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Cantates sans filet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cantates sans filet est expirée depuis le 6 août 2020.

Ensemble Baroque de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : Festival "Passe ton BACH d'abord!"


Ensemble Baroque de Toulouse, Association Loi 1901 - 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 429079247


Ensemble Baroque de Toulouse - 22 bis rue des fleurs - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Activités sportives et culturelles.