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Marques déposées par l'association loi 1901 Ensemble AMARILLIS
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ENSEMBLE AMARILLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE AMARILLIS
Ensemble AMARILLIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96625454
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque ENSEMBLE AMARILLIS

Déposée le 14 mai 1996 par l'association loi 1901 Ensemble AMARILLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE AMARILLIS »

Le déposant est l'association loi 1901 Ensemble AMARILLIS domicilié(e) 9, rue de la Boulie,91370 VERRIÈRES-LE-BUISSON (dossier no 2324901) - 91370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 442 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alix GAILLARD Association AMARILLIS domicilié(e) 9, rue de la Boulie,91370 VERRIERES-LE-BUISSON (dossier no 2324901) - 91370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSEMBLE AMARILLIS est expirée depuis le 14 mai 2016.


Ensemble AMARILLIS Association loi 1901 - 9, rue de la Boulie,91370 VERRIÈRES-LE-BUISSON (dossier no 2324901) - 91370 - France - SIREN 479442394


Alix GAILLARD Association AMARILLIS - 9, rue de la Boulie,91370 VERRIERES-LE-BUISSON (dossier no 2324901) - 91370 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324901 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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